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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERNEST TURC PRODUCTIONS
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TULIPES DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TULIPES DE FRANCE
ERNEST TURC PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4056753
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
TULIPES DE FRANCE de ERNEST TURC PRODUCTIONS

Présentation de la marque TULIPES DE FRANCE

Déposée le 19 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERNEST TURC PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TULIPES DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERNEST TURC PRODUCTIONS domicilié(e) BP 70315 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST TURC PRODUCTIONS, M. TURC BERTRAND domicilié(e) BP 70315 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ERNEST TURC PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Bulb & Bio , La Boite à Bulbes , MEDINELLA , EXTRANEMONE


ERNEST TURC PRODUCTIONS, SAS - BP 70315 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France


ERNEST TURC PRODUCTIONS, M. TURC BERTRAND - BP 70315 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678638 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).